Le Réglement Intérieur
de l'Association "Hémochromatose Aquitaine"
Le règlement intérieur a pour objet de préciser les status de l'association "Hémochromatose Aquitaine" , dont l'objet est
Le présent règlement intérieur est remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.
-----------------------
Titre 1 : Membres
Article 1 : Composition
L'association "Hémochromatose Aquitaine" est composée de membres d'honneur et de membres adhérents.
Article 2 : Cotisation
Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation sauf s'ils décident de s'en acquiter de leur propre volonté;
Les membres adhérents doivent s'acquiter d'une cotisationannuelle de 35 Euros. Pour les couples, la cotisation annuelle sera de 25 Euros.
Le montant des cotisations est fixé annuellement par l'Assemblée Générale dans le respect de la procédure suivante : - Proposition par le Conseil d'Administration lors de l'Assemblée Générale du premier trimestre de l'année, - Vote à la majorité des présents.
Le versement de la cotisationannuelle doit être établi de préférence par chèque à l'ordre de l'association et versée avant le 30 Avril. Toute cotisation versée à l'asssociation est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.
Article 3 : Admission de membres nouveaux
L'association "Hémochromatose Aquitaine" a vocation à accueillr de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'amission suivante : Dépôt d'une demande écrite auprès du Bureau et vote du Conseil d'Administration à la majorité simple.
Les nouveaux membres s'acquiteront d'une cotisation au prorata du mombre de mois restant dans l'année.
Article 4 : Exclusion
Seuls les cas de non participation à l'association pendant un délai de 5 ans, refus du paiement de la cotisation annuelle, non respect des buts de l'association, peuvent déclancher une procédure d'exclusion.
Celle-ci doit être prononcée par le Conseil d'Administration après a... Voir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée; Le vote à lieu à la majorité.
Si l'exclusion est promoncée, une possibilité d'appel est autorisée. L'appel devra être formulé par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au Président. Le Conseil d'Administration entendra de nouveau les explications du membre concerné et décidera de l'exclusion ou de la non exclusion à la majorité.
Article 5 : Démission Décès Disparition
Le membre démissionnaire devra adresser sous lettre recommandée avec accusé de réception sa démission au Président. Aucune restitution de cotisation n'est dûe au memebre démissionnaire; En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne;
Conformément à l'Article 5 des Staturs de l'association, le conseil administre l'association.
Il est composé de : - de 6 Membres élus par l'Assemblée générale renouvelables par tiers chaque année. Sont éligibles les adhérents de plus d'une année.
Le Conseil d'Administration se réunit chaque fois que cela est nécessaire et en tous les cas tous les trois mois (conformément à l'Article 8).
Article 7 : Le Bureau
Il est composé de : - du Président, - du Vice-Président, - du Secrétaire Général , - du Secrétaire Général Adjoint, - du Trésorier, - du Trésorier Adjoint, - des Conseillers Techniques.
Le Président représente l'association dans les actes de la vie civile. Il passe les contrats, agit en justice sur décison du Conseil d'Administration. Il convoque et préside les Assemblées Générales et le réunions du Conseil d'Administration.
Le Secrétaire assume la bonne éxécution matérielle des tâches administratives, la tenue des registres, l'envoi des convocations, la rédaction de la correspondance...
Le Trésorier assume la gestion du patrimoine, la perception des cotisations, le paimement des dépenses, la tenue de la comptabilité, l'établissement des budget et rapport financier.
Le Bureau est élu chaque année par le Conseil d'Administration après l'Assemblée Générale du premier trimestre.
Une même personne peut assumer plusieurs fonctions.
Article 8 : Assemblée Générale Ordinaire
L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an et chaque fois que cela est nécessaire, sur convocation du Conseil d'Administration .Seuls les membres adhérents sont autorisés à participer. Ils sont convoqués par courrier simple au moins 5 jours avant la date de l'Assemblée Générale. Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance. Le dépouillement est effectué par deux adhérents volontaires. Les votes par procuration ou par correspondances sont interdits.
Article 9 : Assemblée Générale Extraordinaire
Conformément à l'Article 9 des Statuts de l'association, une Assemblée Générale Extraordinaire peut se réunir en cas de modification des statuts ou de dissolution de l'association.
Tous les mebres de l'association sont convoqués par courrier simple adréssé au moins 5 jours avant. Le vote se déroule à bulletin secret. Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.
Le règlement intérieur est établi par le Conseil d'Administration sur proposition du Bureau.
Il peut être modifié par le Conseil d'Administration sur proposition du Bureau.
Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association par lettre simple ou remis en main propre dans un délai d'un moi à compter de son adaoption par le Conseil d'Administration.
Article 11
Le règlement intérieur ne fait que préciser les Statuts, il ne saurait s'y substituer. Il est donc totalement dépendant des Statuits et doit y être adapté.
A BORDEAUX le 1er Février 2006
Signatures des membres du Conseil d'Administration
